Transport scolaire

L’APE organise un service de transport scolaire pour les élèves du Lycée Chateaubriand, dans le cadre d’une convention passée avec la Direction de l’école.
Le transport est assuré par des bus de 28 à 41 places aménagés en «Scuolabus» pour les enfants scolarisés à Strohl-Fern (de la maternelle à la 4è). L’inscription est annuelle et il faut être membre de l’APE pour y avoir accès (voir plus bas «Comment s’inscrire?»).
Le ramassage se fait près du lieu d’habitation de l’enfant, et la dépose dans l’enceinte de l’école. Les plus jeunes (maternelles) sont accompagnés par les chauffeurs ou les accompagnateurs jusqu’à leur classe, et inversement lors du retour.
Pour des raisons de sécurité et de respect de la législation italienne un accompagnateur de la Società Cooperativa Chateau (prestataire du service transport) se trouve dans chaque bus scolaire.
Le service est réglementé par le contrat entre l’APE et le prestataire du service, contrat auquel les parents, membres de l’APE adhèrent en souscrivant le formulaire d’inscription au service transport (voir plus bas).

Quels sont les horaires ?

Élémentaire/Maternelle :
Les lundi, mardi, jeudi : un seul retour à la fin des leçons à 15h30, départ des PULMINI à 15h40-45.
Deux retours sont prévus le mercredi :
– le premier à la fin des leçons du primaire, c’est à dire à 12h00 avec un départ des PULMINI à 12h10-12h15;
– le deuxième – uniquement pendant la période d’activité des ateliers de l’APEC et de l’Aumônerie  –  avec un départ des PULMINI à 15h05-15h10
Le vendredi : un seul retour à 15h30- 15h40 à la fin des leçons du collège.  Les élèves du primaire prenant l’autobus ont 2 options :
1. Fréquenter la surveillance gratuite organisée par l’école de 15h (fin des leçons du primaire) à 15h30 ;
2. Etre récupérés par leurs parents à la sortie de l’école à 15h, renonçant ainsi au retour en autobus.

Collège :
Le retour se fait avec les élèves du Primaire (utilisant les 6 lignes normales) :
– Lundi, mardi, jeudi et vendredi : départ de l’école à 15H40/15H45
– Le mercredi : départ de l’école à 15h05-15h10.

Tarifs

Les tarifs annuels pour l’année 2016-2017 sont payables en 5 tranches bimestrielles (au début de chaque bimestre). Ils sont différentiés suivant primaire et collège et sont les suivants :

Elémentaire/Maternelle :

– 2.400 € pour le service aller-retour (ce qui équivaut à environ 13€ par jour) ;
– 1 825 € pour le service aller ou retour simple. Une somme additionnelle de 4 € par km est due en cas de parcours à l’extérieur du G.R.A (le «périphérique» de Rome).
Le second, troisième, quatrième etc. enfants d’une même famille bénéficient d’une remise sur le tarif le plus bas quelle que soit la formule choisie (aller/retour, aller ou retour).
•            Le tarif 2.400 Euro devient 2.310 Euro
•            Le tarif 1.825 Euro devient 1.775 Euro

Dans le cas des familles nombreuses avec enfants qui effectuent différents retours, le plein tarif s’applique au coût le plus élevé.

Collège :

LES TARIFS SONT ÉTABLIS EN FONCTION DU NOMBRE DE RETOURS EFFECTUES PAR SEMAINE selon l’emploi Du Temps.
UNE DÉCLARATION SIGNÉE PAR LES PARENTS SERA DEMANDÉE AVEC MENTION DE L’EMPLOI DU TEMPS HEBDOMADAIRE AINSI QU’UNE DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ POUR LES JOURS OU LE SERVICE NE SERA PAS UTILISE.

•       2 400 euros pour 5 A/R hebdomadaires

  • 2 275 euros pour 5 A et 4 R hebdomadaires
    •       2 150 euros pour 5 A et 3 R hebdomadaires
    •       2 040 euros pour 5 A et 2 R hebdomadaires
  • 1 930 euros pour 5 A et 1 R hebdomadaires
    •       1 825 euros pour 5 A hebdomadaires
    •       1 825 euros pour 5 R hebdomadaires

Le second, troisième, quatrième et tout enfant successif de la même famille bénéficiera d’une réduction de 50 euros sur le tarif le plus bas, que ce soit pour un A/R, un A ou un R.

TARIF SPECIAL COLLEGE « TRANSPORT OCCASIONNEL » sur la base des disponibilités de la ligne

Note : valable en particulier pour qui voudrait profiter de temps en temps de quelques allers ou de quelques retours par semaine :

  • 20 (vingt) euros la course.

Au début de chaque bimestre, le fournisseur de service (Società Cooperativa Chateau) délivre systématiquement un avis de paiement aux parents.
Après le paiement, la Società Cooperativa Château délivre alors aux parents la facture pour le bimestre payé.
Une facture cumulative couvrant les frais annuels du transport ne peut donc pas être délivrée en fin d’année scolaire.

Comment payer le transport scolaire ?

Vous pouvez payer :
 par virement bancaire (ce que nous vous recommandons pour éviter les erreurs):

SOCIETA COOPERATIVA CHATEAU
IBAN:  IT79 Z051 0403 200C C013 0521 652
SWIFT CODE: BPLZIT3V
Banca Popolare del Lazio
Agenzia 1
via Casilina 1790
00132, Roma

penser à indiquer sur le virement: nom/prénom des enfants+codice fiscale+période payée
(ex: GIRAUD CECILE+VINCENT GRDFTCL08220X NOV+DEC2016)

 par chèque bancaire italien à l’ordre de: SOCIETA COOPERATIVA CHATEAU
A donner au chauffeur avec le nom et le codice fiscale afin d’établir la facture.

  • Le bénéficiaire des paiements est la coopérative Château (et non pas l’APE).
  • Au début de chaque période de deux mois, la coopérative émet un AVIS de paiement qui est livré directement aux parents par les accompagnatrices.
  • L’AVIS indique le montant à payer et le compte courant bancaire de la coopérative. Vérifiez que le calcul soit correct, surtout pour les familles nombreuses ou en cas d’étudiants du collège qui bénéficient d’un coût réduit. Si vous avez des problèmes avec cela, s’il vous plaît contactez l’APE.
  • L’APE n’a pas besoin de recevoir la confirmation de votre virement paiement effectué en faveur de la coopérative Chateau.
  • Quelques semaines après le début de la période de deux mois et après réception du paiement, la coopérative Chateau – conformément à la loi fiscale italienne – émet une facture pour le paiement reçu. Cette facture est donnée aux parents par les accompagnatrices. NE PAYEZ PAS DEUX FOIS!
Comment s'inscrire ?

Les inscriptions sont ouvertes à partir du 15 Juin de chaque année, de façon à organiser les lignes de ramassage et commencer la mise en service, pour les élèves déjà inscrits, l’après-midi du jour de la rentrée avec le retour à la maison.

Les familles des collégiens – qui ne sauront l’ EDT provisoire qu’à la rentrée – sont également invités à s’inscrire le plus tôt possible en indiquant l’ intérêt pour le tarif avec retour «libre».

Les inscriptions doivent être reconfirmées le jour de la rentrée, au plus tard le lendemain, auprès de l’APE présente dans la cour de l’école.

Les nouvelles inscriptions pourront se faire ces mêmes jours.

L’inscription est prise en charge au moment où l’adhésion à l’APE est effectuée et où le formulaire d’inscription Transport est dûment rempli et signé dans toutes ses parties.

Priorité sera donnée aux inscriptions pour les trajets aller-retour.

La procédure à suivre est donc la suivante :
– Complétez et envoyez la fiche d’inscription APE (voir rubrique Adhésion)
– Payez l’adhésion annuelle APE (voir rubrique Adhésion)
– Complétez et envoyez le formulaire d’inscription Transport ci-dessous
– Le jour de la rentrée, ou le jour suivant, se rendre dans la cour auprès de l’APE pour reconfirmer l’inscription (et compléter le formulaire d’inscription si cela n’a pas déjà été fait, et le signer dans toutes ses parties) ou pour effectuer une nouvelle inscription.

 

Formulaire d’inscription
Qui contacter ?

Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez nous contacter en écrivant à   transport@apechato.it

Le responsable de la Coopérative, à contacter en cas de besoins particuliers de transport (en le communiquant toujours par mail aussi à l’APE) est : ANTONIO (Tonino) AMELIA  segreteria@chateaubus.it Téléphone portable : 334 3673753.

REGLEs DE CONDUITE SUR LES BUS SCOLAIRES
  • Seront suivies les règles de conduite prévues par le règlement interne du LYCÉE CHATEAUBRIAND .
  • Nous rappelons qu’à bord du Bus Scolaire il est INTERDIT DE MANGER ET BOIRE.
  • Remarque: De nombreux parents donnent à leurs enfants une collation qu’ils doivent manger à la sortie de l’école, avant de prendre le Bus Scolaire pour le voyage en direction de la maison.  Même si cela peut sembler antipathique, nous vous demandons de prévenir vos enfants qu’ils ne doivent pas partager leur goûter avec d’autres enfants pour la simple raison qu’ils pourraient être sujets à une allergie alimentaire.
Quel est le rôle de l'APE ?

L’APE définit le cahier des charges, sélectionne le fournisseur de service, signe le contrat de service et veille à sa bonne exécution.
L’APE veille au respect des réglementations en vigueur et assure la pérennité du service.
En cas de litige, l’APE sert d’intermédiaire entre les parents, le représentant du fournisseur de service et la Direction de l’école.
Les règles de conduite prévues par le règlement interne du Lycée doivent être suivies aussi sur les Pulmini.

Qui transporte les enfants ?

Le fournisseur du service de transport agréé par l’APE Chato est la Società Cooperativa Chateau, société de transport des personnes constituée en 2005 par des chauffeurs transportant les enfants de Chateaubriand depuis de nombreuses années.
La Società Cooperativa Chateau dispose des licences, assurances et permis Italiens professionnels de transport de personnes.
La « Societa Cooperativa Chateau » dispose du permis d’accès à la Zona a Traffico Limitato pour traverser le parc de la Villa Borghese délivré par la Mairie de Rome.

Quel est le contrat officiel entre l'APE et le fournisseur ?

Le service est régi par le contrat établi entre l’APE et le prestataire du service en mai 2014, et renouvelé en mai 2016.
Les parents membres de l’APE adhèrent et acceptent ce contrat en signant la fiche d’inscription au transport.
Ce contrat traite au paragraphe 10 des droits et des devoirs des parents des enfants usagers du service et comprend, entre autres, les cas de non-paiement de la tranche bimestrielle, de changement d’habitation ou de demande d’interruption de service.
Le contrat est rédigé en italien et est soumis à la loi italienne, mais une traduction en français du contrat et de l’annexe (sans valeur légale) est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous.

 

Contrat Transport VF  Contratto Trasporti VI
Peut-on prendre le bus scolaire occasionnellement ?

Il n’est pas possible, principalement pour des raisons de sécurité, d’assurance, et de coût, de prendre le transport scolaire vers Strohl-Fern seulement de temps en temps, c’est-à-dire seulement quelques jours par semaine ou quelques semaines par an.
La seule exception à la règle – en cas de disponibilité de sièges dans les bus- est reservée :
– aux enfants de femmes enceintes ou de jeunes mères qui ne peuvent accompagner leurs enfants plus grands à l’école ;
– aux collégiens.

Ces cas sont alors examinés et approuvés de manière individuelle.

Les BUS SCOLAIRES ET LA LEGISLATION EN VIGUEUR

Les normes auxquelles faire référence sont multiples.

 APPROBATION DES PULMINI (BUS SCOLAIRES)
Depuis 2010, n’est plus en vigueur la destination de l’autorisation pour le Bus Scolaires (de la part de la Motorisation Civile) qui faisait une distinction entre  transport d’élèves de l’école maternelle/ élémentaire et transport des élèves du Collège.

Les Bus Scolaires utilisés par la Cooperativa Chateau sont de dernière génération, fabriqués après 2010.
5 (sur 6) Bus Scolaires sont dotés de quelques sièges pour les élèves des Collèges.

  • LA CEINTURE DE SÉCURITÉ

Le Code de la Route, à propos des bus scolaires :

  • Prévoit  le port de la ceinture pour les enfants âgés de plus de 6 ans ;
  • Interdit l’utilisation de la ceinture pour les enfants ayant moins de 6 ans.

Les ceintures de sécurités sont prévues pour les bus scolaires de dernière  génération construits après 2012.

Pour les véhicules de dernière génération  – mais construits entre 2010 et 2012 – (Comme ceux de la Cooperativa Chateau) il n’est pour le moment pas possible d’installer des ceintures de sécurités puisqu’il est nécessaire d’attendre auparavant le Règlement qui définisse les normes d’installation et les essais des ceintures elles-mêmes.  Le Règlement n’a pas encore été émis.

  • ACCOMPAGNATEUR/ACCOMPAGNATRICE
    • L’accompagnateur est considéré comme obligatoire par le Code de la Route lorsque des enfants de moins de 6 ans sont transportés.
    • La législation de 2010 prévoit que l’accompagnateur (qui doit être une personne âgée de plus de 16 ans) doive être assis sur un siège pour adulte, positionné à côté du conducteur, dans le sens de la marche du véhicule.
  • AUTRES ADULTES ÉVENTUELLEMENT TRANSPORTES SUR LE BUS SCOLAIRE
    • Le Code de la Route prévoit l’utilisation du bus scolaire seulement pour le transport des enfants et de l’éventuel accompagnateur (sur le siège pour adulte) ;
    • Le transport de parents (parents relais ou autres) jusqu’à l’école – et donc sur des sièges non adaptés selon le Code de la Route au transport d’un adulte – est soumis à la responsabilité du conducteur du Bus Scolaire, auquel l’autorisation sera demandée au préalable.