Transport scolaire
L’APE organise un service de transport scolaire pour les élèves du Lycée Chateaubriand, dans le cadre d’une convention passée avec la Direction de l’école.
Le transport est assuré par des bus de 28 à 41 places aménagés en «Scuolabus» pour les enfants scolarisés à Strohl-Fern (de la maternelle à la 4è). L’inscription est annuelle et il faut être membre de l’APE pour y avoir accès (voir plus bas «Comment s’inscrire?»).
Le ramassage se fait près du lieu d’habitation de l’enfant, et la dépose dans l’enceinte de l’école. Les plus jeunes (maternelles) sont accompagnés par les chauffeurs ou les accompagnateurs jusqu’à leur classe, et inversement lors du retour.
Pour des raisons de sécurité et de respect de la législation italienne un accompagnateur de la Società Cooperativa Chateau (prestataire du service transport) se trouve dans chaque bus scolaire.
Le service est réglementé par le contrat entre l’APE et le prestataire du service, contrat auquel les parents, membres de l’APE adhèrent en souscrivant le formulaire d’inscription au service transport (voir plus bas).
Quels sont les horaires ?
Élémentaire/Maternelle :
Les lundi, mardi, jeudi : un seul retour à la fin des leçons à 15h30, départ des PULMINI à 15h40-45.
Deux retours sont prévus le mercredi :
– le premier à la fin des leçons du primaire, c’est à dire à 12h30 avec un départ des PULMINI à 12h40-12h45;
– le deuxième – uniquement pendant la période d’activité des ateliers du Clape et de l’Aumônerie – avec un départ des PULMINI à 15h40-15h45
Le vendredi : un seul retour à 15h40- 15h45 à la fin des leçons du collège. Les élèves du primaire prenant l’autobus ont 3 options :
1. Fréquenter la surveillance gratuite organisée par l’école de 14h30 (fin des leçons du primaire) à 15h30 ;
2. Fréquenter un atelier du Clape de 14h30 à 15h30 ;
3. Etre récupérés par leurs parents à la sortie de l’école à 14h30, renonçant ainsi au retour en autobus.
Collège :
Le retour se fait avec les élèves du Primaire (utilisant les 6 lignes normales) avec un départ à 15H40/15H45.
Sur demande des familles, la Coopérative peut organiser un service de navette pour des élèves du collège, avec un départ à 16h30. Ce service est géré intégralement par la Coopérative et ne rentre donc pas dans le contrat passé avec l’APE: les tarifs en sont fixés librement par la Coopérative (contrairement à ceux incluant un retour à 15h30
Tarifs
Les tarifs annuels pour l’année 2022-2023 sont payables en 5 tranches bimestrielles (au début de chaque bimestre) et sont approximativement (une augmentation a eu lieu en cours d’année en raison des prix du carburant) les suivants :
Élémentaire/Maternelle :
– 2.500 € pour le service aller-retour (ce qui équivaut à environ 13€ par jour) ;
– 1 925 € pour le service aller ou retour simple.
Une somme additionnelle de 4 € par km est due en cas de parcours à l’extérieur du G.R.A (le «périphérique» de Rome).
Le second, troisième, quatrième etc. enfants d’une même famille bénéficient d’une remise sur le tarif le plus bas quelle que soit la formule choisie (aller/retour, aller ou retour).
• Le tarif 2.500 Euro devient 2.425 Euro
• Le tarif 1.925 Euro devient 1.875 Euro
Dans le cas des familles nombreuses avec enfants qui effectuent différents retours, le plein tarif s’applique au coût le plus élevé.
Collège : LES TARIFS SONT ÉTABLIS EN FONCTION DU NOMBRE DE RETOURS EFFECTUES PAR SEMAINE selon l’emploi Du Temps. UNE DÉCLARATION SIGNÉE PAR LES PARENTS SERA DEMANDÉE AVEC MENTION DE L’EMPLOI DU TEMPS HEBDOMADAIRE AINSI QU’UNE DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ POUR LES JOURS OU LE SERVICE NE SERA PAS UTILISE. • 2 350 euros pour 5 A/R hebdomadaires
- 2 275 euros pour 5 A et 4 R hebdomadaires • 2 150 euros pour 5 A et 3 R hebdomadaires • 2 040 euros pour 5 A et 2 R hebdomadaires
- 1 930 euros pour 5 A et 1 R hebdomadaires • 1 825 euros pour 5 A hebdomadaires • 1 825 euros pour 5 R hebdomadaires
Le second, troisième, quatrième et tout enfant successif de la même famille bénéficiera d’une réduction de 50 euros sur le tarif le plus bas, que ce soit pour un A/R, un A ou un R.
TARIF SPECIAL COLLEGE « TRANSPORT OCCASIONNEL » sur la base des disponibilités de la ligne Note : valable en particulier pour qui voudrait profiter de temps en temps de quelques allers ou de quelques retours par semaine : 20 (vingt) euros la course. Au début de chaque bimestre, le fournisseur de service (Società Cooperativa Chateau) délivre systématiquement un avis de paiement aux parents. Après le paiement, la Società Cooperativa Château délivre alors aux parents la facture pour le bimestre payé. Une facture cumulative couvrant les frais annuels du transport ne peut donc pas être délivrée en fin d’année scolaire.
Comment payer le transport scolaire ?
Vous pouvez payer :
par virement bancaire (ce que nous vous recommandons pour éviter les erreurs):
BCC ROMA
IBAN: IT16U0832703270000000001512
SWIFT: ICRAITRRROM
BONIFICO INTESTATO A SOCIETA’ COOPERATIVA CHATEAU
penser à indiquer sur le virement: nom/prénom des enfants+codice fiscale+période payée
(ex: GIRAUD CECILE+VINCENT GRDFTCL08220X NOV+DEC2016)
par chèque bancaire italien à l’ordre de: SOCIETA COOPERATIVA CHATEAU
A donner au chauffeur avec le nom et le codice fiscale afin d’établir la facture.
- Le bénéficiaire des paiements est la coopérative Château (et non pas l’APE).
- Au début de chaque période de deux mois, la coopérative émet un AVIS de paiement qui est livré directement aux parents par les accompagnatrices.
- L’AVIS indique le montant à payer et le compte courant bancaire de la coopérative. Vérifiez que le calcul soit correct, surtout pour les familles nombreuses ou en cas d’étudiants du collège qui bénéficient d’un coût réduit. Si vous avez des problèmes avec cela, s’il vous plaît contactez l’APE.
- L’APE n’a pas besoin de recevoir la confirmation de votre virement paiement effectué en faveur de la coopérative Chateau.
- Quelques semaines après le début de la période de deux mois et après réception du paiement, la coopérative Chateau – conformément à la loi fiscale italienne – émet une facture pour le paiement reçu. Cette facture est donnée aux parents par les accompagnatrices. NE PAYEZ PAS DEUX FOIS!
Comment s'inscrire ?
Les inscriptions sont ouvertes à partir du 15 Juin de chaque année, de façon à organiser les lignes de ramassage et commencer la mise en service, pour les élèves déjà inscrits, l’après-midi du jour de la rentrée avec le retour à la maison. Les familles des collégiens – qui ne sauront l’ EDT provisoire qu’à la rentrée – sont également invités à s’inscrire le plus tôt possible en indiquant l’ intérêt pour le tarif avec retour «libre». Les inscriptions doivent être reconfirmées le jour de la rentrée, au plus tard le lendemain, auprès de l’APE. Les nouvelles inscriptions pourront se faire ces mêmes jours. L’inscription est prise en charge au moment où l’adhésion à l’APE est effectuée et où le formulaire d’inscription Transport est dûment rempli et signé dans toutes ses parties. Priorité sera donnée aux inscriptions pour les trajets aller-retour.
Toutes les démarches d’inscription peuvent être effectuées depuis la page Adhésion
La procédure à suivre est la suivante :
– Payez l’adhésion annuelle APE
– Complétez et envoyez le formulaire d’inscription APE
– Complétez et envoyez le formulaire d’inscription Transport.
L’APE sera présente à la grande porte les premiers jours d’école pour reconfirmer l’inscription ou pour effectuer une nouvelle inscription.
Qui contacter ?
Le responsable de la Coopérative, à contacter en cas de besoins particuliers de transport (en le communiquant toujours par mail aussi à l’APE) est : ANTONIO (Tonino) AMELIA segreteria@chateaubus.it Téléphone portable : 334 3673753.
REGLEs DE CONDUITE SUR LES BUS SCOLAIRES
- Seront suivies les règles de conduite prévues par le règlement interne du LYCÉE CHATEAUBRIAND .
- Nous rappelons qu’à bord du Bus Scolaire il est INTERDIT DE MANGER ET BOIRE.
- Remarque: De nombreux parents donnent à leurs enfants une collation qu’ils doivent manger à la sortie de l’école, avant de prendre le Bus Scolaire pour le voyage en direction de la maison. Même si cela peut sembler antipathique, nous vous demandons de prévenir vos enfants qu’ils ne doivent pas partager leur goûter avec d’autres enfants pour la simple raison qu’ils pourraient être sujets à une allergie alimentaire.
Quel est le rôle de l'APE ?
L’APE veille au respect des réglementations en vigueur et assure la pérennité du service.
En cas de litige, l’APE sert d’intermédiaire entre les parents, le représentant du fournisseur de service et la Direction de l’école.
Les règles de conduite prévues par le règlement interne du Lycée doivent être suivies aussi sur les Pulmini.
Qui transporte les enfants ?
La Società Cooperativa Chateau dispose des licences, assurances et permis Italiens professionnels de transport de personnes.
La « Societa Cooperativa Chateau » dispose du permis d’accès à la Zona a Traffico Limitato pour traverser le parc de la Villa Borghese délivré par la Mairie de Rome.
Vous pouvez consulter ci-dessous la liste des chauffeurs et des accompagnateurs:
[pdf-embedder url= »https://www.apechato.it/wp-content/uploads/2019/04/soci-e-dipendenti-chateau.pdf » title= »soci e dipendenti chateau »]
Quel est le contrat officiel entre l'APE et le fournisseur ?
Les parents membres de l’APE adhèrent et acceptent ce contrat en signant la fiche d’inscription au transport.
Ce contrat traite au paragraphe 10 des droits et des devoirs des parents des enfants usagers du service et comprend, entre autres, les cas de non-paiement de la tranche bimestrielle, de changement d’habitation ou de demande d’interruption de service.
Le contrat est rédigé en italien et est soumis à la loi italienne, mais une traduction en français du contrat et de l’annexe (sans valeur légale) est disponible en cliquant sur le lien ci-dessous.
Peut-on prendre le bus scolaire occasionnellement ?
La seule exception à la règle – en cas de disponibilité de sièges dans les bus- est reservée :
– aux enfants de femmes enceintes ou de jeunes mères qui ne peuvent accompagner leurs enfants plus grands à l’école ;
– aux collégiens.
Ces cas sont alors examinés et approuvés de manière individuelle.
Les BUS SCOLAIRES ET LA LEGISLATION EN VIGUEUR
APPROBATION DES PULMINI (BUS SCOLAIRES)
Depuis 2010, n’est plus en vigueur la destination de l’autorisation pour le Bus Scolaires (de la part de la Motorisation Civile) qui faisait une distinction entre transport d’élèves de l’école maternelle/ élémentaire et transport des élèves du Collège.
Les Bus Scolaires utilisés par la Cooperativa Chateau sont de dernière génération, fabriqués après 2010.
5 (sur 6) Bus Scolaires sont dotés de quelques sièges pour les élèves des Collèges.
- LA CEINTURE DE SÉCURITÉ
Le Code de la Route, à propos des bus scolaires :
- Prévoit le port de la ceinture pour les enfants âgés de plus de 6 ans ;
- Interdit l’utilisation de la ceinture pour les enfants ayant moins de 6 ans.
Les ceintures de sécurités sont prévues pour les bus scolaires de dernière génération construits après 2012.
Pour les véhicules de dernière génération – mais construits entre 2010 et 2012 – (Comme ceux de la Cooperativa Chateau) il n’est pour le moment pas possible d’installer des ceintures de sécurités puisqu’il est nécessaire d’attendre auparavant le Règlement qui définisse les normes d’installation et les essais des ceintures elles-mêmes. Le Règlement n’a pas encore été émis.
- ACCOMPAGNATEUR/ACCOMPAGNATRICE
- L’accompagnateur est considéré comme obligatoire par le Code de la Route lorsque des enfants de moins de 6 ans sont transportés.
- La législation de 2010 prévoit que l’accompagnateur (qui doit être une personne âgée de plus de 16 ans) doive être assis sur un siège pour adulte, positionné à côté du conducteur, dans le sens de la marche du véhicule.
- AUTRES ADULTES ÉVENTUELLEMENT TRANSPORTES SUR LE BUS SCOLAIRE
- Le Code de la Route prévoit l’utilisation du bus scolaire seulement pour le transport des enfants et de l’éventuel accompagnateur (sur le siège pour adulte) ;
- Le transport de parents (parents relais ou autres) jusqu’à l’école – et donc sur des sièges non adaptés selon le Code de la Route au transport d’un adulte – est soumis à la responsabilité du conducteur du Bus Scolaire, auquel l’autorisation sera demandée au préalable.





